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Articles

  • L’éolien français rentre dans une nouvelle ère

    Enfin ! Elle est là ! Floatgen, la première éolienne française offshore sera installée à 22 kilomètres au large du Croisic.

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  • Décryptage de l'opération coup de pouce 

    Depuis le 1er mars 2017, un nouveau moyen de lutter contre la précarité énergétique existe !

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  • Le dispositif des Certificats d’Economie d’Energie Arrêté du 26 juillet 2017 : du nouveau dans les fiches d’opérations standardisées

    L’arrêté du 26 juillet 2017 signé par le ministère de la transition écologique et solidaire introduit six nouvelles fiches d’opérations standardisées au dispositif des Certificats d’Economie d’Energie et modifie deux fiches d’opérations standardisées existantes.

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  • La distribution de lampes à LED, éclairage sur les derniers changements de la fiche BAR-EQ-111

    La fiche d’opération standardisée relative à l’installation de lampe à LED en résidentiel BAR-EQ-111 a été modifiée par arrêté en août.

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  • La redevance d’archéologie préventive (RAP)

    L’archéologie préventive relève d’une mission de service public. Elle a pour objet d’assurer, à terre et sous les eaux, la détection, la conservation ou la sauvegarde des éléments du patrimoine archéologique susceptibles d’être affectés par des travaux d’aménagements publics ou privés.

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  • CCAM

    La dernière version de la CCAM a connu des nouvelles mises à jour

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  • Suppression du modificateur Z

    Ces nouvelles dispositions sont en vigueur depuis le 21 avril 2017

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  • Majorations applicables aux établissements de santé

    L’arrêté du 27 Avril 2017[1] abroge l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux majorations applicables aux tarifs des actes et consultations externes des établissements de santé publics et des établissements de santé privés.

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  • Forfaits techniques : des tarifs en baisse

    Retour sur la décision UNCAM du 16 janvier 2017

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  • CEE : Economies d'énergie dans les TEPCV

    Un nouveau programme dénommé « Economies d’énergie dans les TEPCV » a été validé par l’arrêté du 24 février 2017.

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  • Nouveau label énergétique : " Energie Positive et Réduction de Carbone ou E+C-"

    Le Ministère du Logement a annoncé le 17 novembre dernier le lancement effectif du label « Bâtiments à Energie Positive et Réduction Carbone ». Ce label est le fruit d’une concertation entamée en 2015 entre les professionnels du secteur et les pouvoirs publics

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  • Economies d'énergie : les éco-gestes à adopter au travail

    Au bureau aussi, l’adoption de gestes simples par l’ensemble des collaborateurs contribue à réduire la consommation énergétique. Petit mémo technique ...

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  • Lumières sur le marché : l'avis de notre expert

    Le premier trimestre de l’année 2017 s’est soldé par l’incertitude quant aux obligations de la quatrième période des certificats d’économies d’énergie. Cela a provoqué une fluctuation importante des prix tant en CEE Classiques que Précarités. Néanmoins, les tendances suivantes ont pu être observées sur les deux types de CEE : baisse des prix des CEE Précarités et hausse des CEE Classiques.

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  • Assujettissement à la TVA des mises à disposition de personnel et de moyens

    La direction de la législation fiscale de la DGFIP a rendu un rescrit sur les conditions de non soumission à la TVA de certaines mises à disposition suite à la modification du BOFIP au 1er janvier 2016

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  • Projet de loi de finance 2017 : un CICE pour les associations ?

    Le projet de loi de finance 2017 intègre une mesure visant à faire bénéficier les associations à but non lucratif d’un dispositif de la même nature que le CICE. Avant la publication de ce texte, qui devra être analysé dans sa version définitive dès sa publication au journal officiel, il nous semble pertinent d’apporter un commentaire du projet de loi à la lumière de l’historique du CICE vis-à-vis des organismes à but non lucratif.

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  • 17e Rencontre de l’Energie à Paris « La révolution énergétique en marche »

    Les Rencontres de l’Energie se sont tenues le 29 novembre à la Maison de la chimie à Paris. Animé notamment par Julien Aubert, Député du Vaucluse et co-président du groupe d’études Energies à l’Assemblée nationale, ce débat a permis d’échanger sur les enjeux énergétiques de demain.

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  • Le PLFSS 2017 et la cotisation CNRACL

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Sera-t-il encore possible de contester le paiement des cotisations à la CNRACL en raison de l’illégalité de la délibération du Conseil d’administration de la CNRACL du 31 mars 2004 ?

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  • Instauration du DIF pour les élus locaux

    Les élus locaux vont désormais bénéficier du droit individuel à la formation (DIF) et cumuleront ainsi jusqu’à 20 heures de formation par année complète de mandat.

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  • CEE : réunions de préparation de la 4ème période

    Dans le but de préparer la quatrième période des CEE, une réunion de concertation a eu lieu le 9 septembre 2016. Cette réunion avait pour objet de favoriser les travaux d’économies d’énergie et de donner aux acteurs du secteur plus de visibilité dans le futur.

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  • Le comptage individuel des consommations de chauffage

    Dans un immeuble à chauffage collectif, les frais totaux sont usuellement répartis selon la surface des logements. L’individualisation des frais de chauffage permet de payer selon ses propres consommations et ainsi de responsabiliser les utilisateurs.

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  • Lumières sur le marché : l’impact des CEE précarité

    Le point neuf mois après le lancement du dispositif...

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  • Décret CNRACL du 11 août 2016 : quelles conséquences pour les Centres hospitaliers ?

    En août dernier est paru le décret n° 2016-1101 relatif à la validation des années d'études d'infirmier, de sage-femme et d'assistant social des agents affiliés à la CNRACL

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  • Facturation : focus sur le forfait pédiatrique

    La NGAP prévoit que les consultations effectuées à destination d’un enfant âgé de 0 à 2 ans par le généraliste ou le pédiatre ouvrent droit, en sus des honoraires, à une majoration dénommée Forfait pédiatrique (FPE).

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  • CEE précarité : publication des décrets d’application JO du 31 décembre 2015

    L'équipe veille et R&D de CTR vous éclaire sur les implications de ces nouveaux décrets…

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  • Prévention de la pénibilité : un dispositif assoupli

    Découvrez toutes les nouveautés engendrées par la loi 2015-994 du 17 août 2015.

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  • LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE : LES PRINCIPALES MESURES

    La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, définitivement promulguée par les députés en juillet 2015, a fixé les grandes orientations de la France en matière d’efficacité énergétique, d’évolution du mix énergétique et de développement des transports écologiques pour l’horizon 2025-2050.

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