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Revue Horizons sant

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Aprs plus de 5 ans dexistence, la T2A voit son champ dapplication slargir aux Soins de Suites et de Radaptation (SSR). Si la mise en place dans les structures Mdecine Chirurgie Obsttrique (MCO) a t concluante, le modle de calcul devra tre compltement revu pour sadapter aux spcificits des maladies chroniques.

La convergence avance !

Deux faits tmoignent de cette progression de la convergence tarifaire.
- Lcart facial des tarifs entre les deux secteurs est pass de 2006 2009 de 40 % 27 % (en prenant comme rfrence lactivit du secteur public). Deux explications sont possibles : la mise en place en 2009 de la version 11 de la classification des GHM qui dcrit mieux les niveaux de svrit et le changement de primtre des tarifs, via le dbasage des enveloppes prcarit et permanence des soins hospitalire en faveur des Missions dintrt gnral (MIG).
- La politique dite de convergence cible a conduit baisser les tarifs de 35 GHS du secteur public pour les rapprocher de ceux du secteur priv (en tenant compte des honoraires et des dpassements), ce qui reprsentait une conomie de 150 millions deuros *.

Cette procdure entrane une difficult, bien souligne dans le rapport de lAgence technique de linformatisation sur lhospitalisation (ATIH) : la baisse des tarifs au nom de cette convergence cible a concern surtout des GHS de chirurgie ambulatoire, sur lesquels porte par ailleurs un discours dincitation tarifaire.

Soins de Suite et Radaptation (SSR) : le grand saut

Le premier compartiment de la T2A en SSR tre mis en place en 2011 sera celui des Missions dintrt gnral et laide la contractualisation (MIGAC) avec une mise en uvre globale en 2013. Par ailleurs, le passage la T2A des ex-hpitaux locaux, dont lactivit est souvent proche des tablissements SSR, devrait tre concomitant.

Concernant le dveloppement global de ce projet sur cette anne, lATIH va se pencher sur :

  • la mesure de lactivit des plateaux techniques ;
  • la mise au point dune mthode destine identifier les molcules onreuses justifiant un financement spcifique. Dans cette optique, une enqute sera lance en avril avec des rsultats attendus pour juillet 2011.

En psychiatrie : le statu quo

En revanche, sagissant des soins de psychiatrie, Natacha Lemaire, sous-directrice de la rgulation de loffre de soins de la DGOS, a confirm la poursuite dune rflexion de long terme. Bien quune refonte du guide de comptabilit analytique hospitalire soit en cours, la complexit laborer une description homogne des pathologies freine toute mise en uvre htive.

* La convergence doit se faire vers les tarifs les plus bas (au sens de les plus efficients ), ce qui signifie une baisse des tarifs du secteur public dans la grande majorit des cas, mais il existe nanmoins 242 GHS pour lesquels le secteur priv est plus cher que le secteur public !

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