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Centre hospitalier de Périgueux - TVA

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M. Crochet, Directeur administratif et financier -
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CTR accompagne depuis plusieurs années le centre hospitalier de Périgueux dans l’optimisation de ses charges sociales, de sa fiscalité et de la facturation de son activité externe. Une collaboration efficace et pérenne, génératrice d’importantes économies pour l’établissement aquitain.

Limiter les sur-taxations
« En 2008, notre établissement a essuyé un contentieux avec les services fiscaux à propos d’une sur-taxation qui portait sur une activité de cogénération d’électricité. Cet épisode nous a alertés sur l’existence de surimpositions possibles au sein de notre établissement. »

Une refonte globale de notre TVA

« Conscient que le statut fiscal de certaines de nos activités n’était pas maîtrisé, nous avons décidé en mai 2009 d’initier une collaboration avec CTR sur l’optimisation de la TVA et de la taxe sur les salaires. En effet, les règles de la TVA ont beaucoup évolué et il est très difficile de connaître parfaitement tous les rouages de cet impôt. »

Des pratiques en conformité avec la législation fiscale

« Cet audit nous a permis de remettre complètement à plat notre gestion de la TVA. Désormais, les nouvelles règles sont implémentées dans notre système informatique comptable garantissant ainsi la pérennisation des économies. »

Des économies significatives

« Notre établissement a pu récupérer plus de 620 000 € auprès de l’Administration fiscale grâce à l’intervention de CTR sur la TVA. Nous sommes conscients que nous n’aurions pas pu mener seuls cette optimisation. Au-delà des règles très précises à connaître, les relations avec l’administration fiscale exigent un suivi rigoureux et chronophage. »