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Communaut dagglomration de Chambry

  • Taxe foncière
  • Rhône-Alpes
  • Communaut dagglomration de Chambry
M. Diego - Directeur financier
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Payer un juste niveau de taxes
Comme de nombreuses collectivités territoriales, la Communauté d’agglomération de Chambéry est très attentive à ses dépenses. Aussi, en tant que contribuable, nous veillons à payer un juste niveau de taxes.

Un modèle intéressant
Quand CTR nous a proposé en 2011 une mission d’optimisation sur la taxe foncière acquittée, nous avons répondu favorablement. Nous avions déjà collaboré avec CTR sur une mission en TVA qui n’avait pas permis de générer d’économies. Cette mission, réalisée sans avance de trésorerie de la part du client, apparaissait comme une bonne méthode au regard de l’incertitude quant aux résultats envisageables a priori. Dans un tel contexte, le modèle m’était apparu adapté et intéressant.

Un avis d’expert sur la fiscalité de notre patrimoine
En outre, notre collectivité avait procédé, en l’espace de quelques années, à de nombreuses acquisitions immobilières et il nous semblait nécessaire de bénéficier d’un avis d’expert sur la taxation de ce patrimoine. Nous avions par exemple constaté avec étonnement que l’Administration imposait certains bâtiments, mais en exonérait d’autres en raison de critères que nous nous expliquions assez mal. Nous souhaitions donc avant tout clarifier ce sujet. Nous n’imaginions pas nécessairement bénéficier d’une optimisation financière…

Des bénéfices financiers
Et pourtant, les bénéfices de cette mission ont été très positifs puisque nous avons pu récupérer 133 000 € sur 3 exercices auprès de l’Administration fiscale. Cette ressource inattendue a été très appréciée des élus. Dans la mesure où le recouvrement de taxe foncière concernait le budget annexe transport, ces économies ont permis de financer partiellement l’augmentation du niveau de service en limitant la hausse du taux du versement transport en 2012.

Des bénéfices organisationnels
En interne, ces missions ont favorisé un meilleur partage des connaissances fiscales au sein de la collectivité entre plusieurs collaborateurs qui avaient à traiter de la gestion patrimoniale pour les uns et de la fiscalité reçue pour les autres. L’audit de CTR a mis en évidence l’intérêt de renforcer ces relations.

L’acquisition de nouvelles connaissances
Le travail des consultants a également permis un transfert de compétences très bénéfique pour nos agents qui ont acquis de nouvelles connaissances notamment dans le domaine jurisprudentiel. Si la mission a nécessité une certaine disponibilité de nos équipes, il ne s’agissait en aucun cas de temps perdu !

En conclusion, je dirais que cette collaboration était basée sur une vraie relation de confiance entre CTR et notre collectivité, confiance qui perdure encore aujourd’hui !