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Mairie de Besanon

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Jean - Jacques Le Doussal, Directeur du service Financier
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En octobre 2010, la ville de Besançon décidait de confier une mission d’optimisation de la TVA au cabinet CTR. En décembre 2010, les fiscalistes de CTR dégageaient 97 000 € d’économies. Deux mois plus tard, l’administration fiscale accordait ce montant à la collectivité.


Face aux difficultés financières actuelles, les prestations d’optimisation budgétaire peuvent-elles contribuer à améliorer la situation des villes ?
 « La situation de crise économique impose bien évidemment de renforcer la recherche d’optimisation budgétaire. C’est un défi que la ville de Besançon a toujours tenté de relever, surtout dans le domaine de la fiscalité locale. Bien qu’il s’agisse d’un travail lourd et compliqué, nous avons lancé plusieurs chantiers dont certains - tels que la TVA - ont porté leurs fruits.
Constamment, la mairie s’interroge sur sa politique fiscale et étudie la pertinence des nouvelles taxes, sources de recettes supplémentaires à l’instar de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE), la Taxe locale d’équipement (TLE) ou la future Taxe d’aménagement. Cette remise en question permanente et notre volonté d’adopter les meilleures pratiques dans notre gestion des deniers publics s’inscrivent dans une stratégie d’optimisation globale. »

Pourquoi avoir décidé de confier une mission sur la TVA à un cabinet externe ?
« Confier une mission sur la TVA à un cabinet expert tel que CTR faisait partie de cette stratégie. Cette décision se justifiait d’autant plus que la TVA est un domaine très complexe, sur lequel nous sommes en questionnement permanent. L’intervention de consultants fiscalistes présentait un double objectif : il s’agissait non seulement de bénéficier d’un regard extérieur sur les pratiques fiscales de la ville et de vérifier si notre gestion était conforme à la législation en vigueur, mais également de détecter des pistes de ressources supplémentaires. »


Quelles difficultés rencontriez-vous dans votre gestion de la TVA ?
 « Cette taxe est tellement complexe à gérer pour les collectivités locales que des erreurs sont toujours possibles. Si nos pratiques fiscales nous semblaient cohérentes, nous voulions en être assurés sur des points spécifiques. En outre, nous étions confrontés à des processus de suivi particulièrement chronophage : les multiples interlocuteurs de l’administration fiscale ralentissaient la bonne gestion de notre TVA. »


Quels ont été les résultats de cet audit ?
 « La collaboration avec le cabinet CTR s’est révélée concluante. Le travail des consultants a permis de dégager plus de 97 000 € d’économies, accordés par l’administration fiscale. Les activités pour lesquelles nous ne collections pas étaient la location de certaines salles municipales et une boutique de musée. La ville de Besançon a bien sûr été satisfaite de percevoir ces gains supplémentaires mais a aussi et surtout été globalement rassurée de la façon dont elle gérait cet impôt aux multiples dimensions ! »